L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :
Le Site est la propriété exclusive du Docteur J.F PASCAL et de la SELARL, seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents notamment marques, modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse.
Ce site ne reçoit, et n’a jamais reçu, aucun soutien financier extérieur au Docteur PASCAL et à la SELARL. De même ce site ne contient pas de publicité.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé est strictement interdit.
Le Docteur PASCAL et son équipe s’efforcent d’assurer au mieux de leurs possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont ils se réservent le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, Le Docteur PASCAL met en garde sur le fait que les informations mises à disposition sur le Site, sont d’ordre général et ne prétendent pas à l’exhaustivité en raison de l’évolutivité des techniques et des spécificités de chaque cas. En conséquence les informations qui y figurent, ne peuvent en aucun cas, se substituer aux consultations, prescriptions et recommandations du Docteur PASCAL et de son équipe.
Les informations fournies sont basées sur la pratique et l’expérience du Docteur PASCAL. Dans la mesure du possible, les travaux scientifiques qu’il a réalisés sur un sujet ont été indiqués en référence de la fiche concernée, ainsi que d’autres articles dont la complémentarité a été estimée intéressante. Ces bibliographies ne sont nullement exhaustives et pourront être modifiées ou corrigées, à tout moment et sans préavis.
Les renseignements délivrés correspondent à la pratique et aux techniques opératoires utilisées par le Docteur PASCAL, ils peuvent s’avérer inadaptés à des patients opérés par d’autres chirurgiens selon d’autres techniques. D’une façon générale, il faut suivre les recommandations de son praticien.
Aucune donnée personnelle concernant les visiteurs n’est collectée à travers le Site mais il dispose d’un service mail, qui permet de demander des renseignements ou des rendez-vous. Ce service n’est absolument pas destiné à traiter les urgences et les questions relatives aux suites opératoires des patients.
Le Site utilise un « cookie » qui permet de mémoriser l’utilisation du menu afin de faciliter le confort du visiteur lors de la navigation. Aucune donnée personnelle concernant le visiteur n’est utilisée lors de cette opération.
Les statistiques collectées sont uniquement les statistiques usuelles du fournisseur d’accès.
Le Docteur PASCAL et la SELARL déclinent toute responsabilité :
– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
– et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier sans que le Docteur PASCAL ne soit directement consulté.
La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du Docteur PASCAL et, celle-ci pourra être révoquée à tout moment. Le Docteur PASCAL et la SELARL déclinent toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site.
Le Docteur PASCAL et la SELARL informent les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître tout litige afférent à l’utilisation du Site.
Copyrights : Selarl DR JF PASCAL 2019
